Article

Réunion Personnes Publiques et Associés (PPA)

La réunion PPA du SCoT consacrée au Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO) s’est tenue le 27 novembre 2025 à Ayze (CCFG), rassemblant un ensemble élargi d’acteurs institutionnels et socio-professionnels : SCoT du Mont-Blanc, SCoT du Pays Rochois, SCoT du Chablais, SCoT du Bassin annécien, Pôle métropolitain du Genevois français, Communauté de communes du Pays Rochois, le Département de Haute-Savoie, la DDT 74, l’UNICEM, la fédération du BTP 74, la Chambre d’agriculture, un représentant agricole, Mountain Wilderness, la Région Auvergne-Rhône Alpes et la CCI Haute-Savoie. Elle était consacrée à la présentation et aux échanges sur le DOO.

Illustration : Réunion PPA du 28/11/2025 à Ayze (CCFG)

Réunions Publiques

Quatre réunions publiques ont été organisées à l’automne 2025 afin de couvrir l’ensemble des intercommunalités du territoire : Boëge (CCVV), Viuz-en-Sallaz (CC4R), Reignier-Esery (CCAS) et Bonneville (CCFG).

Ces réunions avaient pour objectif de présenter au public la traduction opérationnelle du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) dans le DOO : règles d’urbanisation, objectifs de production de logements, localisation préférentielle du développement, protections environnementales, principes de mobilité et d’organisation commerciale, etc.

Concernant les expositions, il a été également exposé les trois cartographies du DOO donnant à voir ainsi aux participant.es la spatialisation des intentions stratégiques et opérationnelles décrites dans le PAS et le DOO.

Près de de 130 personnes ont assisté aux quatre réunions publiques consacrées au DOO, mêlant un public composé d’élus, d’habitants et de représentants d’associations.

Il est rappelé qu’un registre permettant de recueillir les contributions des habitant.es est également mis à disposition, depuis le début de la procédure, au siège des quatre communautés de communes et au siège du Syndicat Mixte.

Illustration : Réunion Publique du 18/11/2025 à Viuz-en-Sallaz (CC4R)

Prochaine étape de la révision

La suite de la procédure de révision du SCoT consistera en l’étape de l’Arrêt de projet. Il s’agit de la validation du projet de SCoT révisé par les élus du Comité Syndical du Syndicat, avant consultation officielle.

Ensuite, la réglementation en vigueur prévoit la consultation officielle des PPA, qui disposent de trois mois pour rendre leurs avis.

Et l’ouverture de l’enquête publique, dont les détails seront précisés prochainement.